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Éditeur du site
Raison sociale : DriveTag
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Adresse : 37 impasse des vergers, 93370 Montfermeil
SIRET : [En cours d'obtention - à compléter dès réception]
Directeur de publication : [Votre nom complet]
Contact :
Email : drivetagnfc@gmail.com
Téléphone : 06 52 22 24 57
Hébergement
Hébergeur du site :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, ON, K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 888-746-7439
Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
Propriétaire : DriveTag
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- Logo et identité visuelle
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- Code source et design du site
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Crédits
Conception et développement : DriveTag
Photos produits : DriveTag
Technologies utilisées :
- Plateforme : Shopify
- Paiement sécurisé : Shopify Payments, Stripe, PayPal
Liens hypertextes
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Droit applicable
Législation française :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Juridiction compétente :
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Langue :
En cas de traduction des présentes mentions légales, seule la version française fait foi.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, DriveTag propose un dispositif de médiation de la consommation gratuit.
Médiateur de la consommation :
CM2C - Chambre de la Médiation et de la Consommation
Site web : www.cm2c.net
Plateforme européenne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Modification des mentions légales
DriveTag se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales.
Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne sur le site.
Contact
Pour toute question concernant les mentions légales ou le site :
Email : drivetagnfc@gmail.com
Téléphone : 06 52 22 24 57
Disponibilité : 7j/7
Adresse postale :
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37 impasse des vergers
93370 Montfermeil
France